Le registre de l’influence étrangère est un dispositif distinct, non intégré ici. Les organisations de ce répertoire ne sont pas qualifiées d’acteurs d’influence étrangère.

Lecture du corpus documentaire…

Le répertoire documentaire

110 191 résultats

Nom, identifiant ou objetDépartement (code)Région (code)NAF ou secteur exactFait à partir duFait jusqu’au

Filtres avancés

Type / catégorieIdentifiant de l’organisationSourcePériode (année ou début/fin)

Trier par

Réinitialiser

Activités déclarées · corpus persistant · 30 résultats par page

Exporter cette page en CSV ↓

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Définir les modalités de mise en œuvre du transfert d'exploitant d'Orano Cycle vers Orano Chimie et Enrichissement et Orano Recyclage en vue de simplifier l'organisation du groupe ORANO SA	Non renseignéePublication : 3 mars 2021	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
étude sur les Activités extractives - planification UNION NATIONAL INDUS CARRIERE MATERIEL	Non renseignéePublication : 24 févr. 2021	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Discuter sur les modalités de la participation des services de santé au travail dans la lutte contre la crise sanitaire - Ordonnance n° 2020-386 du 1er avril 2020 UNION DES INDUSTRIES ET DES METIERS DE LA METALLURGIE	Non renseignéePublication : 9 mars 2021	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Loyers Impayés : Partager les données disponibles sur les loyers impayés en conséquence de la crise sanitaire, économique et sociale du COVID-19. GALIAN	Non renseignéePublication : 30 mars 2021	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Proposition de loi visant à sécuriser les propriétaires-bailleurs et à faciliter l’accès au logement des locataires : Revoir le système de centralisation des dépôts de garantie

Ce qui est déclaré.
Ce que l’on peut lire.

Ce qui est déclaré.
Ce que l’on peut lire.

Le répertoire documentaire