Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 5b608ce763ee22023d09ecb332987d971ef9d0c51070abb34e3015a87afbcced

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE · 2025 SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE · 2024 SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE · 2023 SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Obtenir l'autorisation de la prise en charge des montures reconditionnées SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE	Non renseignéePublication : 18 juil. 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Expérimenter de nouveaux modèles de prise en charge des troubles et pathologies visuelles en EHPAD SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Proposer les conditions d'un reconditionnement des montures dans le cadre de la réforme Remise en bon état d’usage des dispositifs médicaux SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
AUTORISER LE RECONDITIONNEMENT DES MONTURES ET OBTENIR LEUR PRISE EN CHARGE SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE	Non renseignéePublication : 28 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Introduire, à l'occasion de l'acte II du 100% Santé, des mesures d'accès aux soins par l'extension des capacités de l'opticien, en particulier la réalisation d'actes préalables au diagnostic médical

11 oct. 2026 · SYNDICAT NATIONAL DE L'OPTIQUE MUTUALISTE
Version du traitement 1.0.0 · 5b608ce763ee22023d09ecb332987d971ef9d0c51070abb34e3015a87afbcced

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.