AUTORISER LE RECONDITIONNEMENT DES MONTURES ET OBTENIR LEUR PRISE EN CHARGE

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

28 mars 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · AUTORISER LE RECONDITIONNEMENT DES MONTURES ET OBTENIR LEUR PRISE EN CHARGE

  Version du traitement 1.0.0 · 26153daaeb91fd09b4b33f0ffccf87c601ecdc049c0dcbd03e277a5b70f0ec63

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.