Obtenir la publication de règles professionnelles et d'un décret de compétences pour la profession d'opticien-lunetier.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

18 juil. 2024

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Obtenir la publication de règles professionnelles et d'un décret de compétences pour la profession d'opticien-lunetier.

  Version du traitement 1.0.0 · 1682d0d00746a1b634f7874a600d6e58df5ca24c306f0ca96192059d75c25da5

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.