Le fait et ses limites

Date du fait: 13 févr. 2024
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 169f3ae17d0cc2d7d88c31c5d8af6ecf4963cdc37daf2f6580698116f4c6f5d9

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
LA LOBA · 2024 LA LOBA ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
LA LOBA · 2023 LA LOBA < 10 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Solliciter le soutien politique et financier des autorités auprès de la Maison des Femmes de Seine Saint Denis et du collectif Restart dans la lutte contre les violences faites aux femmes LA LOBA	Non renseignéePublication : 31 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Signaler aux autorités la complexité des référentiels d'évaluation gérés par France Compétences sur l'apprentissage dans l'enseignement supérieur privé LA LOBA	Non renseignéePublication : 31 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Faire connaître les difficultés des établissements belges accueillant des résidents français en situation de handicap et demander une mise à niveau de l'indemnité journalière LA LOBA	Non renseignéePublication : 29 mars 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Promouvoir les métiers de la petite enfance par l'amélioration des conditions de travail imposées par la loi ou les règlements, et les règles de la caisse nationale d'allocations familiales LA LOBA	Non renseignéePublication : 29 mars 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · LA LOBA
Version du traitement 1.0.0 · 169f3ae17d0cc2d7d88c31c5d8af6ecf4963cdc37daf2f6580698116f4c6f5d9

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.