Obtenir l’instauration d’un comité d’interface Administration/ SIDIV à l’instar de ceux qui existent déjà pour le médicament et pour le dispositif médical

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

31 mars 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Obtenir l’instauration d’un comité d’interface Administration/ SIDIV à l’instar de ceux qui existent déjà pour le médicament et pour le dispositif médical

  Version du traitement 1.0.0 · 648e6e22946bda2a23513ff73496be82c17250809f45c21c506505f8dd596a5c

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.