Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : e8a8b94609f7a40940352180497ca5ef74dbdc9f4c6e818c443633238ff9f130

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
TANGERINE · 2025 TANGERINE < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Cabinet de conseil	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
TANGERINE · 2024 TANGERINE < 10 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Cabinet de conseil	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
TANGERINE · 2023 TANGERINE < 10 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Cabinet de conseil	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Promouvoir un contexte réglementaire favorisant le développement de nouveaux commerces dans les territoires. TANGERINE	Non renseignéePublication : 5 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Strategie nationale de gestion des flux touristiques : intégrer les enjeux liés aux activités de croisière TANGERINE	Non renseignéePublication : 29 mars 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PLF: promouvoir l'utilisation des recettes des quotas carbone européens pour financer la transition écologique des infrastructures portuaires. TANGERINE	Non renseignéePublication : 29 mars 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Faire valoir les avancées du secteur de la croisière dans le cadre de l'élaboration de la feuille de route croisière durable aux Antilles TANGERINE	Non renseignéePublication : 18 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Feuille de route Antilles : inclure la question de l'attractivité économique des territoires

11 oct. 2026 · TANGERINE
Version du traitement 1.0.0 · e8a8b94609f7a40940352180497ca5ef74dbdc9f4c6e818c443633238ff9f130

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.