Le fait et ses limites

Date du fait: 20 janv. 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 372e633011265d56466da8b3291b341e3327e6d1d439b6acb4d8e4d00f02902e

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
GBH · 2025 GBH ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
GBH · 2024 GBH ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
GBH · 2023 GBH ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
GBH · 2022 GBH ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2022-01-01/2022-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
GBH · 2021 GBH ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2021-01-01/2021-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Sortie de Crise - Protocole d’accord du 16/10/24 : alerter le Gouvernement sur l’importance de la mise en œuvre des actions relevant de l'Etat afin de respecter les engagements de baisses des prix GBH	Non renseignéePublication : 3 févr. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Situation économique et sociale en Nouvelle Calédonie : Echanger sur la situation globale du territoire et les enjeux économiques et sociaux (ressenti des Elus locaux) GBH	Non renseignéePublication : 10 avr. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Situation en Martinique post-mouvements sociaux fin 2021 : Echanger avec les élus locaux sur la situation sociale, économique et sécuritaire et sur les pistes d'amélioration locale GBH	Non renseignéePublication : 10 avr. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Activités de la Fondation Clément (Fondation d'entreprise de GBH) : Présenter l'exposition "Gaston MONERVILLE" aux élus Guyanais GBH	Non renseignéePublication : 10 avr. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · GBH
Version du traitement 1.0.0 · 372e633011265d56466da8b3291b341e3327e6d1d439b6acb4d8e4d00f02902e

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.