Le fait et ses limites

Date du fait: 20 mars 2024
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 521732247498b95f45e253e302970b949a03c23a7374bc9835862eab75ba3861

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS · 2024 EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS · 2023 EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS ≥ 75 000 € et < 100 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Décret d'application de l'obligation pour les lave-linges neufs d'être équipés d'un filtre à microfibres plastique: prendre en considération la distinction industrielle entre le cycle et le programme EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS	Non renseignéePublication : 3 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Informer les décideurs publics des actions entreprises par Whirlpool pour renforcer la filière de recyclage du polystyrène EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS	Non renseignéePublication : 27 mars 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Informer les décideurs publics des actions entreprises par European Appliances France SAS pour renforcer la filière de recyclage du polystyrène EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS	Non renseignéePublication : 3 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Décret d’application de l’obligation pour les lave-linges neufs d’être équipés d’un filtre à microfibres plastique: prendre en considération la distinction industrielle entre de cycle et de programme EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS	Non renseignéePublication : 27 mars 2024	activity	HATVP ↗

11 oct. 2026 · EUROPEAN APPLIANCES FRANCE SAS
Version du traitement 1.0.0 · 521732247498b95f45e253e302970b949a03c23a7374bc9835862eab75ba3861

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.