Le fait et ses limites

Date du fait: 24 mars 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Cabinet de conseil

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Producteur: HATVP
Date du fait: 24 mars 2026
Publication source: Non renseignée
Collecte: 11 oct. 2026
Identifiant source: hatvp:SIREN:940143795
Traitement: 1.0.0
Vérification: Source importée, interprétation soumise à validation humaine

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Empreinte de la donnée conservée : 4fee7f509a0383ed81cd54fc9e65f31b86f4a41a8a4e8c8931e7d0b9adf4b6f8

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
BLEU05 · 2025 BLEU05 ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Cabinet de conseil	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

Activités déclarées

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Présenter les évolutions de la stratégie de décarbonation du groupe VICAT et les besoins en matière de soutien. BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PLF 2026 : présenter la stratégie de décarbonation de VICAT via le projet VAIA, en lien avec les dispositions relatives à la décarbonation du secteur industriel BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
consultation publique PPE3 : présenter les besoins autour des appels d'offres pour les projets sur ombrières et l'autoconsommation. BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PPL simplification du droit de l'urbanisme et du logement : proposer le dépôt d'un amendement visant à décaler les dates d'application de l'obligation de solarisation des parkings de plus de 1500m2 BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PJL autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) modifiant l'article 6 du protocole de Londres : présenter le projet VAIA et les enjeux liés à l'adoption du texte BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Présenter les activités et enjeux de greenyellow dans les territoires d'outremer BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PLF 2026 : dépot d'un amendement visant à renforcer les crédits consacrés à la décarbonation des indsutries BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PPL simplification du droit de l'urbanisme et du logement : présenter les enjeux autour de la modification de l'obligation de solarisation des parkings de plus de 1500m2 de la loi APER BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Présenter les solutions HPE en matière de souveraineté numérique BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PPL simplification du droit de l'urbanisme et du logement : proposer le dépôt d'un amendement visant à décaler les dates d'application de l'obligation de solarisation des parkings de plus de 1500m2 BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PJL simplification de la vie économique : présenter les enjeux concernant l'assouplissement de la solarisation des parkings prévus par la loi APER BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PPL simplification du droit de l'urbanisme et du logement : proposer le dépot d'un amendement visant à préserver l'obligation de solarisation des parkings de plus de 1500m2 de loi APER BLEU05	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

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Historique documentaire

11 oct. 2026 · BLEU05
Version du traitement 1.0.0 · 4fee7f509a0383ed81cd54fc9e65f31b86f4a41a8a4e8c8931e7d0b9adf4b6f8

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.