Le fait et ses limites

Date du fait: 23 avr. 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 8a941c206690bc3b6d1835a03a4c68278387c119a7b179058e31ef7c65ed928f

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
OCTOPLUS · 2025 OCTOPLUS < 10 000 €	2025-10-01/2026-09-30	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
dialoguer avec les autorités autour des projets de loi de reforme du secteur des titres restaurants. Communiquer la création d'une association 3ADS et de sa branche Titres Restaurants. OCTOPLUS	Non renseignéePublication : 1 oct. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · OCTOPLUS
Version du traitement 1.0.0 · 8a941c206690bc3b6d1835a03a4c68278387c119a7b179058e31ef7c65ed928f

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.