Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : e9a863f41bd1436c6429fa849ddf153c4dbd093493f587ff25c5db83129cd3de

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS · 2024 REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS < 10 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS · 2023 REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS < 10 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Inscrire dans la loi la possibilité pour les médecins remplaçants d'être conventionnés avec l'Assurance Maladie REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS	Non renseignéePublication : 28 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Inscrire dans la loi la possibilité d'auto déclarer des arrêts de travail de courte durée et certificats pour congés enfant malade pour l'ensemble des patients REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS	Non renseignéePublication : 28 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Inscrire dans la loi la création d'antennes universitaires de médecine dans les territoires sous-dotés REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS	Non renseignéePublication : 28 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Demander le report de la mise en place de la 4e année d'internat de médecine générale tant que le nombre de maitres de stage est insuffisant pour accueillir tous les internes en stage REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS	Non renseignéePublication : 28 mars 2025	activity

11 oct. 2026 · REGROUPEMENT AUTONOME DES GENERALISTES JEUNES INSTALLES ET REMPLACANTS
Version du traitement 1.0.0 · e9a863f41bd1436c6429fa849ddf153c4dbd093493f587ff25c5db83129cd3de

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.