Communication publique / organisation
Marchés recensés comme acheteur ou titulaire, sur correspondance exacte de l’identifiant publié. Aucun regroupement automatique avec une maison mère.
200 résultats maximum. Les marchés à plusieurs titulaires ne sont pas répartis financièrement entre eux. Une attribution ne constitue pas une dépense exécutée.
| Organisation ou observation | Période / fait | Qualification | Source |
|---|---|---|---|
| Marché 2026 5753 ADOC SOLUTIONS - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte des membres de la SAC VIVRE ET HABITAT EN NORMANDIE, Caen la mer Habitat et Presqu'île habitat - Lot 2 Presqu'ile Habitat 89922473700010 200 000 € montant publié | 2026 | Impression | Ministère de l’Économie / data.gouv.fr ↗Collecté le 11 oct. 2026 |