Marché 2026 5753 ADOC SOLUTIONS - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte des membres de la SAC VIVRE ET HABITAT EN NORMANDIE, Caen la mer Habitat et Presqu'île habitat - Lot 2 Presqu'ile Habitat

Le fait et ses limites

Date du fait

31 août 2026

Publication

4 sept. 2026

Catégorie

Impression

Montant contractuel publié

200 000 €

Acheteur

89922473700010

Titulaires

40343177800055 (SIRET) ↗

CPV

79810000

Lieu d’exécution

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Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

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Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Marché 2026 5753 ADOC SOLUTIONS - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation et le traitement des enquêtes Supplément loyer solidarité (SLS) et Occupation du parc social (OPS) pour le compte des membres de la SAC VIVRE ET HABITAT EN NORMANDIE, Caen la mer Habitat et Presqu'île habitat - Lot 2 Presqu'ile Habitat

  Montant de cette version : 200 000 €. Version du traitement 1.0.0 · eb474edcc85af2f885da76f804bd801fe49928e9b0a28ee9cd94d4e4c00390d6

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.