Communication publique / organisation
Marchés recensés comme acheteur ou titulaire, sur correspondance exacte de l’identifiant publié. Aucun regroupement automatique avec une maison mère.
200 résultats maximum. Les marchés à plusieurs titulaires ne sont pas répartis financièrement entre eux. Une attribution ne constitue pas une dépense exécutée.
| Organisation ou observation | Période / fait | Qualification | Source |
|---|---|---|---|
| Réalisation d'une étude préalable à la mise en oeuvre d'un dispositif de tarification incitative (TI) pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du SMAV 25620407400056 34 800 € montant publié | 2026 | Études et enquêtes | Ministère de l’Économie / data.gouv.fr ↗Collecté le 11 oct. 2026 |