Le fait et ses limites

Date du fait: 25 juil. 2025
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 62f19af6cacf92e1a69dbd5a416540075a8408e17766ddcebdd94fa3a39f1600

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
OMNISHAPE · 2025 OMNISHAPE < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Faire reconnaître le titre sport-santé comme un avantage en nature exonéré de prélèvements obligatoires, pour favoriser l’activité physique des actifs dans une logique de prévention en santé publique OMNISHAPE	Non renseignéePublication : 28 juil. 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · OMNISHAPE
Version du traitement 1.0.0 · 62f19af6cacf92e1a69dbd5a416540075a8408e17766ddcebdd94fa3a39f1600

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.