Le fait et ses limites

Date du fait: 7 avr. 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 0785ceed99c501a860e19d9c1ffe71d6df2096a71072e2b77c2b3e77b6f2a68d

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
BATISAFE DIGITAL · 2025 BATISAFE DIGITAL < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Obtenir la reconnaissance d’un standard national d’accès à l’information opérationnelle dans les politiques publiques de sécurité civile et de sécurité incendie. BATISAFE DIGITAL	Non renseignéePublication : 4 mai 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · BATISAFE DIGITAL
Version du traitement 1.0.0 · 0785ceed99c501a860e19d9c1ffe71d6df2096a71072e2b77c2b3e77b6f2a68d

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.