Le fait et ses limites

Date du fait: 2 mars 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Association

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Producteur: HATVP
Date du fait: 2 mars 2026
Publication source: Non renseignée
Collecte: 11 oct. 2026
Identifiant source: hatvp:SIREN:850611302
Traitement: 1.0.0
Vérification: Source importée, interprétation soumise à validation humaine

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Empreinte de la donnée conservée : 98acee067cc76e61277b19d5c328516d921cd2b297da83a404e11b5cb29bf0e8

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
BOITES A VELO - FRANCE · 2025 BOITES A VELO - FRANCE ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Association	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

Activités déclarées

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Fiche CEE TRA-131-EQ : répondre aux sollicitations des décideurs publics BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Roquelaure de la qualité de l'air : démontrer l'importances des cyclomobilités professionnelles et de la cyclologistique pour la qualité de l'air BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PLF26 : demander le dépôt d'un amendement visant à instaurer une aide à l'achat pour l'acquisition de cycles, à assistance électrique ou non, utilisés à titre professionnel, aussi appelés vélos-cargos BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PPL verdissement des flottes automobiles : mobiliser le score environnemental pour les cycles, le vélo-cargo comptant pour 1,5 véhicule au lieu de 1 BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Proposer des mesures de politiques publiques pour favoriser le report modal des acteurs économiques vers le vélo-cargo BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Participer à l'audition de la mission Logistique Urbaine 2 BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Rapport Barbe : transmettre des propositions pour lutter contre les violences sur les routes BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Ambition France Transports : transmettre des propositions de politiques publiques BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Sensibiliser les pouvoirs publics sur l'intérêt et les enjeux des cyclomobilités professionnelles et de la cyclologistique BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
CEE P6 : obtenir un nouveau programme de certificats d'économies d'énergie en faveur des cyclomobilités professionnelles BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PPL verdissement des flottes automobiles : assimiler les cycles et cycles à pédalage assisté aux véhicules à très faible émission BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PLF26 : sensibiliser et transmettre des propositions budgétaires et extra-budgétaires aux parlementaires BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PLF26 : demander le dépôt d'un amendement visant à instaurer un crédit d'impôt pour l'acquisition de cycles, à assistance électrique ou non, utilisés à titre professionnel BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Proposer des mesures de politiques publiques pour structurer la filière de la cyclologistique BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Proposer des mesures de politiques publiques pour inscrire dans la durée le développement de la cyclologistique BOITES A VELO - FRANCE	Non renseignéePublication : 3 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

Toutes les activités de cette organisation →

Historique documentaire

11 oct. 2026 · BOITES A VELO - FRANCE
Version du traitement 1.0.0 · 98acee067cc76e61277b19d5c328516d921cd2b297da83a404e11b5cb29bf0e8

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.