Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 9dcb775866a47ff0f241fd07c12dea0fc7e2064ab0041d5c1613da62e917e2fa

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
TELOS CONSEIL · 2025 TELOS CONSEIL < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Travailleur indépendant	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Maintenir le statu quo concernant la publicité pour les boissons alcoolisées dans le cadre d'une future proposition de loi sur la restriction des activités des influenceurs TELOS CONSEIL	Non renseignéePublication : 23 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Maintenir le statu quo sur le champ des autorisations d'exploitations commercial TELOS CONSEIL	Non renseignéePublication : 26 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Présenter et promouvoir l'utilisation d'équipements destinés aux forces de l'ordre de l'ordre afin de lutter contre les refus d'obtempérer TELOS CONSEIL	Non renseignéePublication : 3 avr. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Introduire des simplifications douanières (classification des alcools notamment) dans le Projet de loi Simplification de la vie économique TELOS CONSEIL	Non renseignéePublication : 23 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Plaider pour un statu quo de la fiscalité sur les boissons alcoolisées en vue du PLF 2026 TELOS CONSEIL	Non renseignéePublication : 23 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · TELOS CONSEIL
Version du traitement 1.0.0 · 9dcb775866a47ff0f241fd07c12dea0fc7e2064ab0041d5c1613da62e917e2fa

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.