Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 80b19ce9e95720aa5183f8a2a787075470b89c2fb912d1ca65748ce52f9aef01

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
INSTITUT PASTEUR · 2025 INSTITUT PASTEUR ≥ 50 000 € et < 75 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Fondation	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Assurer l'éligibilité des études cliniques à promotion industrielle dans le nouveau dispositif du label Carnot et défendre l'éligibilité des Carnots mono-tutelles dans le futur dispositif INSTITUT PASTEUR	Non renseignéePublication : 7 janv. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Modifier la réglementation sur les micro-organismes et toxines (MOT) INSTITUT PASTEUR	Non renseignéePublication : 7 janv. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PLF 2026 : rétablir la suppression de l'exonération pour les FRUP de la taxe d'apprentissage via le dépôt d'amendements INSTITUT PASTEUR	Non renseignéePublication : 7 janv. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
PLF 2026 : alerter sur les risques que représentent les amendements qui prévoyaient de taxer les études sur modèles animaux à des fins de recherche en santé publique INSTITUT PASTEUR	Non renseignéePublication : 7 janv. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · INSTITUT PASTEUR
Version du traitement 1.0.0 · 80b19ce9e95720aa5183f8a2a787075470b89c2fb912d1ca65748ce52f9aef01

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.