Le fait et ses limites

Date du fait: 31 mars 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Producteur: HATVP
Date du fait: 31 mars 2026
Publication source: Non renseignée
Collecte: 11 oct. 2026
Identifiant source: hatvp:SIREN:582142816
Traitement: 1.0.0
Vérification: Source importée, interprétation soumise à validation humaine

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Empreinte de la donnée conservée : e801f73c82b4e764271a4576132073cf4e98e47210607894de709095ca134d20

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
SEQENS – S.A. D’HLM · 2025 SEQENS – S.A. D’HLM ≥ 100 000 € et < 200 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

Activités déclarées

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Région Île-de-France : transmission de la liste des subventions obtenues et par Seqens et signalement de la mise en œuvre des conditions d’obtention par le bailleur SEQENS – S.A. D’HLM	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Demande d'autorisation d'une vente en bloc d’une résidence de Seqens dans le département du Val-d'Oise SEQENS – S.A. D’HLM	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
DRIHL Île-de-France : échanges à propos des subventions de l'Etat, des agréments de l'année et de la programmation de Seqens SEQENS – S.A. D’HLM	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Commune de Saint-Denis : échanges à propos de projets en cours dans le territoire de la commune de la commune SEQENS – S.A. D’HLM	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Demander une subvention pour la création logements sociaux dans le département des Hauts-de-Seine SEQENS – S.A. D’HLM	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Paris : subventions de la commune en matière de création et de réhabilitation de logements sociaux et programmation de Seqens pour l'année 2025 SEQENS – S.A. D’HLM	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Région Île-de-France : rencontre à propos des subventions obtenues les années antérieures et des nouvelles orientations de la collectivité à venir dans le secteur du logement social SEQENS – S.A. D’HLM	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

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Historique documentaire

11 oct. 2026 · SEQENS – S.A. D’HLM
Version du traitement 1.0.0 · e801f73c82b4e764271a4576132073cf4e98e47210607894de709095ca134d20

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.