Le fait et ses limites

Date du fait: 26 févr. 2024
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 4a74a88c11d0918a7b993741e153257121a14376a94a69db052682bbefce0f2f

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
BIOMOTORS · 2022 BIOMOTORS ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2022-10-01/2023-09-30	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Dérogation de circulation permanente pour les véhicules flex E85 au sein des ZFE-m à partir de la norme Euro 3 et plus récent BIOMOTORS	Non renseignéePublication : 29 févr. 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · BIOMOTORS
Version du traitement 1.0.0 · 4a74a88c11d0918a7b993741e153257121a14376a94a69db052682bbefce0f2f

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.