Lecture du corpus documentaire…

Le fait et ses limites

Date du fait

22 nov. 2024

Publication

Non renseignée

Catégorie

Association

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 68fa114c86baa7458b1c7b8a8b9d172c552b3fefc1126cfc331f81830653ffa9

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL · 2025 ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Association	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL · 2024 ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL < 10 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Association	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

Activités déclarées

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Promouvoir et développer une réflexion quant au statut et aux mIssIons des Délégué à la protection des données (DPD/DPO) ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL	Non renseignéePublication : 7 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

Toutes les activités de cette organisation →

Historique documentaire

11 oct. 2026 · ASSOCIATION FRANCAISE DES CORRESPONDANTS A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Version du traitement 1.0.0 · 68fa114c86baa7458b1c7b8a8b9d172c552b3fefc1126cfc331f81830653ffa9

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.