Le fait et ses limites

Date du fait: 28 mars 2024
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 6c6ab6961060e6b2d84e82ff7d7e4da645cf6330bb280858459ea0fdecb4aab5

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
ALOXE FRANCE · 2023 ALOXE FRANCE < 10 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Promouvoir le recyclage mécanique des plastiques pour atteindre les objectifs de recyclage définis par la loi AGEC via l'inauguration d'une usine de production de plastiques rPET ALOXE FRANCE	Non renseignéePublication : 28 mars 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · ALOXE FRANCE
Version du traitement 1.0.0 · 6c6ab6961060e6b2d84e82ff7d7e4da645cf6330bb280858459ea0fdecb4aab5

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.