Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 5535e4d9b18a71d92ad528e1fc20a20c5adfb6066bf1e1109b43c35084bb1c3a

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
VITICULTURE DU JURA · 2024 VITICULTURE DU JURA < 10 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Projet de loi N°694 concernant la ratification de l'Accord Économique et Commercial Global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part VITICULTURE DU JURA	Non renseignéePublication : 18 oct. 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Examen du projet de loi de Finances (PLF) pour 2025 VITICULTURE DU JURA	Non renseignéePublication : 18 oct. 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Propositions de simplification administrative et pour la transmission des exploitations viticoles dans le cadre du mois de simplification VITICULTURE DU JURA	Non renseignéePublication : 18 oct. 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Examen du projet de loi de Finances (PLF) pour 2025 VITICULTURE DU JURA	Non renseignéePublication : 18 oct. 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Loi d'orientation agricole 2024 : loi pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture VITICULTURE DU JURA	Non renseignéePublication : 18 oct. 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · VITICULTURE DU JURA
Version du traitement 1.0.0 · 5535e4d9b18a71d92ad528e1fc20a20c5adfb6066bf1e1109b43c35084bb1c3a

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.