REALISATION D'ETUDES HYDRAULIQUES ET D’ASSAINISSEMENT ELABORATION DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES LOI SUR L’EAU

Le fait et ses limites

Date du fait

2 sept. 2024

Publication

15 nov. 2024

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

680 000 €

Acheteur

22350001800013

Titulaires

48962613500284 (SIRET) ↗

CPV

79311000

Lieu d’exécution

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Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

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Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · REALISATION D'ETUDES HYDRAULIQUES ET D’ASSAINISSEMENT ELABORATION DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES LOI SUR L’EAU

  Montant de cette version : 680 000 €. Version du traitement 1.0.0 · d6efa64d4089cb00ef61617ea1f17ff00d9759c2d4532c8e0e1fd816b73e4990

• 11 oct. 2026 · ETUDE DE FAISABILITE SUR LE SITE DU COLLEGE JEAN MONNET A JANZE

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• 11 oct. 2026 · REALISATION D'ETUDES HYDRAULIQUES ET D’ASSAINISSEMENT ELABORATION DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES LOI SUR L’EAU

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• 11 oct. 2026 · REALISATION D'ETUDES HYDRAULIQUES ET D’ASSAINISSEMENT ELABORATION DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES LOI SUR L’EAU

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.