Communication publique / organisation
Marchés recensés comme acheteur ou titulaire, sur correspondance exacte de l’identifiant publié. Aucun regroupement automatique avec une maison mère.
200 résultats maximum. Les marchés à plusieurs titulaires ne sont pas répartis financièrement entre eux. Une attribution ne constitue pas une dépense exécutée.
| Organisation ou observation | Période / fait | Qualification | Source |
|---|---|---|---|
| Diagnostics écologiques et réalisation dossiers réglementaires - Lot 1 : Réalisation diagnostic écologique – Études faunes flores – conseil – suivi - Caractérisation zones humides - Études fonctionnalités des milieux – Lot 2 : Réalisation dossier réglementaires - DLE au titre des zones humides - Dossier portant dérogation destruction habitat et espèces protégées - Dossier défrichement - Dossier de demande d’autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou d’alignements - Et suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier. - Réalisation dossier réglementaires - suivi de la mise en oeuvre des mesures environnementales en phase chantier 20009320100016 500 000 € montant publié | 2026 | Études et enquêtes | Ministère de l’Économie / data.gouv.fr ↗Collecté le 11 oct. 2026 |