Apporter plus de souplesse réglementaire sur la gestion des licences IV permettant le développement du spiritourisme.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

25 juin 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Apporter plus de souplesse réglementaire sur la gestion des licences IV permettant le développement du spiritourisme.

  Version du traitement 1.0.0 · b58de870c1571865e51b9ffed4a2c01a62d5be99a26ddc445a6e2f38746ab229

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.