CLARIFIER, SIMPLIFIER ET RENFORCER LE DON DE VÉHICULE AUX ASSOCIATIONS DE MOBILITÉ SOLIDAIRE

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

8 janv. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · CLARIFIER, SIMPLIFIER ET RENFORCER LE DON DE VÉHICULE AUX ASSOCIATIONS DE MOBILITÉ SOLIDAIRE

  Version du traitement 1.0.0 · 7a53f285ea795d668b49da8e5ce78feefa453e9d1ec0111454992f4ecb578aac

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.