Réformer la fiscalité de l'aérien pour qu'il contribue au financement de sa décarbonatoion

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

28 mars 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Réformer la fiscalité de l'aérien pour qu'il contribue au financement de sa décarbonatoion

  Version du traitement 1.0.0 · 52863b5647c8609f007fad4701dd87de5aece2ee05c649be2e3cc73ea98b8a0f

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.