Présenter les enjeux de la filière REP en matière d’exportation de TLC usagés, en lien avec les évolutions réglementaires envisagées.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

2 avr. 2024

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Présenter les enjeux de la filière REP en matière d’exportation de TLC usagés, en lien avec les évolutions réglementaires envisagées.

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.