Partager les points d'attention de la filière des emballages métalliques sur l'application de la loi AGEC (mission d'information au Sénat)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

31 mars 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Partager les points d'attention de la filière des emballages métalliques sur l'application de la loi AGEC (mission d'information au Sénat)

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.