Reconnaitre la brique alimentaire comme une solution alternative au plastique dans le cadre des objectifs de réduction de plastique à usage unique (loi AGEC)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

31 mars 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Reconnaitre la brique alimentaire comme une solution alternative au plastique dans le cadre des objectifs de réduction de plastique à usage unique (loi AGEC)

  Version du traitement 1.0.0 · 4e7519a9f7c1f47fef46b0935c33723c4829c35101ab1e2bc72b4b30ddf46f1f

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.