Adapter le cadre réglementaire des réacteurs avancés modulaires aux spécificités de ces réacteurs, notamment au moyen des décrets d’application relatifs à l’accélération du nouveau nucléaire.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

2 oct. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Adapter le cadre réglementaire des réacteurs avancés modulaires aux spécificités de ces réacteurs, notamment au moyen des décrets d’application relatifs à l’accélération du nouveau nucléaire.

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.