Alerter les décideurs publics sur l'impact du Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières pour le Groupe SEB (prise en compte de codes douaniers dans l’annexe 1).

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

31 mars 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Alerter les décideurs publics sur l'impact du Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières pour le Groupe SEB (prise en compte de codes douaniers dans l’annexe 1).

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.