Observation / activity
Conseil Central de la section H
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : b65baa5b0a2c2757e1893abb950692d0c8e26f4876bb88a90f15ffb7ba7e81f0
11 oct. 2026 · Mettre en place un dispositif d'autorisation pour les diplômes d'étude spécialisée IPR
Version du traitement 1.0.0 · b65baa5b0a2c2757e1893abb950692d0c8e26f4876bb88a90f15ffb7ba7e81f0
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.