Proposer amendements pour lutter contre le risque d’usurpation d’identité et à améliorer le libre choix du patient concernant son professionnel de santé en CDS (Centres de santé)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

23 oct. 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Proposer amendements pour lutter contre le risque d’usurpation d’identité et à améliorer le libre choix du patient concernant son professionnel de santé en CDS (Centres de santé)

  Version du traitement 1.0.0 · eaf5084d271e840085da4fe099744d789a0998a6d494fb6a01bb5e59f0ae9d13

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.