Observation / activity
QARE
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : bb1e468afaa7d8c96ea2c0d6a3f5b909ab6592c9fe4dd553d65df9dfb8a6d97a
11 oct. 2026 · présenter les enjeux des qare pour se conformer à l'agrément de société de téléconsultation
Version du traitement 1.0.0 · bb1e468afaa7d8c96ea2c0d6a3f5b909ab6592c9fe4dd553d65df9dfb8a6d97a
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.