Observation / activity
SOREN
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : 0da79fc5bca5f373c31cfd328fdd7d2af786f619cba188e211712622f1bcef97
11 oct. 2026 · Introduire des objectifs qualitatifs (par matière) de valorisation des matériaux stratégiques présents dans les panneaux photovoltaïques
Version du traitement 1.0.0 · 0da79fc5bca5f373c31cfd328fdd7d2af786f619cba188e211712622f1bcef97
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.