PLFSS : alerter sur les arrêts maladie/reconnaissance des atteintes psychologiques en accidents du travail, ainsi que leurs conséquences organisationnelles et financières pour les entreprises

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

1 avr. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · PLFSS : alerter sur les arrêts maladie/reconnaissance des atteintes psychologiques en accidents du travail, ainsi que leurs conséquences organisationnelles et financières pour les entreprises

  Version du traitement 1.0.0 · e02d886fb4458fd158b844ee71655773576b27dc64c9b046f716013801cd9b82

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.