Observation / activity
SOROA
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : 758008e47c0aca2f677ac119d2b45a73a7544e9518ad9c241ef63fbe69f4a195
11 oct. 2026 · Inscrire dans la politique de la collectivité les fondamentaux de l'économie circulaire patrimoniale et de la supply chain circulaire
Version du traitement 1.0.0 · 758008e47c0aca2f677ac119d2b45a73a7544e9518ad9c241ef63fbe69f4a195
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.