Présentation au maire d'arrondissement d'une opération dans le 17ème arrondissement de Paris (PC déjà déposé)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

31 mars 2024

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Présentation au maire d'arrondissement d'une opération dans le 17ème arrondissement de Paris (PC déjà déposé)

  Version du traitement 1.0.0 · 740a4f4d6a6919834f35416f8acc2f58879cc888903f03ef7ba633b262720c7a

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.