Favoriser le développement des projets industriels du Groupe, en matière d'électrification notamment. Eviter la parution du projet de texte sur la police résiduelle des mines.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

31 mars 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Favoriser le développement des projets industriels du Groupe, en matière d'électrification notamment. Eviter la parution du projet de texte sur la police résiduelle des mines.

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.