Echanger sur le transport urgent pré-hospitalier dans le cadre de l'avenant n° 11 à la convention nationale organisant les rapports entre les transporteurs sanitaires privés et l'assurance maladie

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

30 juin 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Echanger sur le transport urgent pré-hospitalier dans le cadre de l'avenant n° 11 à la convention nationale organisant les rapports entre les transporteurs sanitaires privés et l'assurance maladie

  Version du traitement 1.0.0 · 54eabffffbe96f55900b4fa43c6a360a1916400e8e9a1e003432db749eba9246

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.