Accélérer la mise en oeuvre de la loi AGEC en matière de lutte contre les bouteilles plastiques

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

13 mai 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Accélérer la mise en oeuvre de la loi AGEC en matière de lutte contre les bouteilles plastiques

  Version du traitement 1.0.0 · fc0b80c71752f242c9bbf1eb6f56e5dda415d439f5e9a514d1538ae00dbd0cec

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.