FACILITER LA PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS D'ASSURANCE DANS LE CADRE D'UNE ÉVOLUTION DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (PAS DE TEXTE IDENTIFIÉ)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

29 mars 2024

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · FACILITER LA PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS D'ASSURANCE DANS LE CADRE D'UNE ÉVOLUTION DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (PAS DE TEXTE IDENTIFIÉ)

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.