PPL Impact environnemental de l'industrie textile : Proposer que le seuil d'application de la loi s'apprécie au niveau des donneurs d'ordre / des producteurs d’articles textiles

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

30 mars 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · PPL Impact environnemental de l'industrie textile : Proposer que le seuil d'application de la loi s'apprécie au niveau des donneurs d'ordre / des producteurs d’articles textiles

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.