Observation / activity
IPSO SANTE
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : dcf789b03208b9634b01fbf7dbb717386261fd8b6f7287a8c94b7ce93f00d878
11 oct. 2026 · convaincre de la pertinence du MTR (art 51) pour la santé publique
Version du traitement 1.0.0 · dcf789b03208b9634b01fbf7dbb717386261fd8b6f7287a8c94b7ce93f00d878
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.