Mission d'Évaluation Loi Agec : contribuer sur l'impact du texte pour les activités du Groupe (indice de réparabilité, propriété du gisement, reconditionné, etc.)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

25 mars 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Mission d'Évaluation Loi Agec : contribuer sur l'impact du texte pour les activités du Groupe (indice de réparabilité, propriété du gisement, reconditionné, etc.)

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.