Obtenir la reconnaissance du projet E-CHO comme "projet d'intérêt national majeur " (PIINM)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

24 juil. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Obtenir la reconnaissance du projet E-CHO comme "projet d'intérêt national majeur " (PIINM)

  Version du traitement 1.0.0 · 70f7be77ef485aab7a1d244c994a75fb01db43399d12d1b9cf33832e1e30e454

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.